Abus sexuel : Institutionnel France Guide du Signalement en Franche-Comté Abus sexuel : Institutionnel Belgique Maltraitance sexuelle et handicap Inceste : Introduction Inceste : Publications Inceste : Législatif Inceste : Associations Histoire naturelle du tabou de l'inceste ou l'invention du monde selon les Indiens Pueblos Abus sexuel Institutionnel : Réseau Canadien de Santé Abus sexuel Institutionnel : Santé Canada Abus sexuel : le rapport Bauserman Abus sexuel : Conseils de l'Ordre des médecins Abus sexuel : Législatif Délinquants sexuels autotchones : allier la guérison spirituelle au traitement coginitivo-comportemental Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique - Livre VII - Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire (Médecins coordonnateurs) Union européenne - Décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil du 22 décembre 2003 relative à la lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants et la pédopornographie Conseil de l'Europe - Comité desministres - Recommandation sur la protection des enfants contre l'exploitation sexuelle RF - Circulaire cabinet n° 2002-97 du 14 février 2002 relative aux suites de la campagne de prévention des maltraitances et des violences sexuelles sur mineurs et à la prise en charge des mineurs victimes RF - Ministère de l'emploi et de la solidarité - Décret no 2000-412 du 18 mai 2000 pris pour l'application du titre IX du livre III du code de la santé publique et relatif à l'injonction de soins concernant les auteurs d'infractions sexuelles et modifiant le code de la santé publique (Médecins coordonnateurs) Du viol dans le code pénal français articles 222-23 à 222-26 Abus sexuel : Conférence de Consensus Les Violences sexuelles et Abus à enfants : Cours Abus sexuels : Publications Abus sexuels : Publications Martine Jacob Abus sexuels : Associations Tunisie - Code de la Protection de l'Enfant - Titre Premier : La Protection de l'Enfant en danger Tunisie - Loi n° 2004-73 du 2 août 2004, modifiant et complétant le code pénal concernant la répression des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel Suisse - Forme spéciale d'internement à vie pour les délinquants dangereux Département fédéral de justice et de police ( DFJP ) Suisse - « Internement à vie pour les délinquants sexuels ou violents jugés très dangereux et non amendables » - Texte soumis au vote du 20 juin 2003 et adopté par le peuple et les cantons suisses